Accès aux textes officiels
Articles
Comment renforcer compétences psychosociales des élèves en lycée professionnel ?
Voie professionnelle - N° 23-24 101A – juin 2024
Obligation d’indication de la provenance des viandes
JORF Décret n° 2024-171 du 4 mars 2024
Conditions de fonctionnement des restaurants d’application
Note de service N° 95-249
Créer ou rénover un diplôme
Évelyne Decourt, DGESCO
Formation et vente de boissons alcoolisées
JORF n°0170 du 24 juillet 2011
Formation et hygiène alimentaire
JORF n°0147 du 26 juin 2011
Code de l’éducation
Partie législative & Partie réglementaire (Mise à jour du 01 octobre 2009)
