Article obsolète mis à jour le 17/03/2022 .
(Présentation, mentions, et actualisation des 94 liens).
Serge Raynaud

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Vous trouverez ci-dessous les publications des décrets d’homologation des cahiers des charges des vins AOC et des appellations officielles y afférant.
Ces décrets sont publiés au JORF et accessibles sur le site www.legifrance.gouv.fr et les cahiers des charges sont disponibles à la consultation sur le site agriculture.gouv.fr

• Décret n° 2011-1797 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Pouilly-Vinzelles »
• Décret n° 2011-1798 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Pouilly-Loché »
• Décret n° 2011-1799 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Minervois-La Livinière »
• Décret n° 2011-1800 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Corbières »
• Décret n° 2011-1801 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Pécharmant »
• Décret n° 2011-1802 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Faugères »
• Décret n° 2011-1803 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Morey-Saint-Denis »
• Décret n° 2011-1804 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Mâcon »
• Décret n° 2011-1805 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Montagne-Saint-Émilion »
• Décret n° 2011-1806 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l’Hermitage » ou « l’Ermitage »
• Décret n° 2011-1807 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Irouléguy »
• Décret n° 2011-1808 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Saint-Amour »
• Décret n° 2011-1809 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Brouilly »
• Décret n° 2011-1810 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Régnié »
• Décret n° 2011-1811 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Moulin-à-Vent »
• Décret n° 2011-1812 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Côtes de Bordeaux »
• Décret n° 2011-1813 du 6 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Chénas »
• Décret n° 2011-1814 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Saint-Émilion »
• Décret n° 2011-1815 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Lussac Saint-Émilion »
• Décret n° 2011-1816 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Roussillon Villages »
• Décret n° 2011-1817 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Roussillon »
• Décret n° 2011-1818 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Pouilly-Fuissé »
• Décret n° 2011-1819 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Bourg » ou « Côtes de Bourg » ou « Bourgeais »
• Décret n° 2011-1820 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Sauternes »
• Décret n° 2011-1821 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Chorey-lès-Beaune »
• Décret n° 2011-1822 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Bienvenues-Bâtard-Montrachet »
• Décret n° 2011-1823 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Madiran »
• Décret n° 2011-1824 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Bourgogne aligoté »
• Décret n° 2011-1825 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Ancenis »
• Décret n° 2011-1826 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Collioure »
• Décret n° 2011-1827 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Monthélie »
• dDécret n° 2011-1828 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Banyuls grand cru »
• Décret n° 2011-1829 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Cornas »
• Décret n° 2011-1776 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Auxey-Duresses »
• Décret n° 2011-1777 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Cabardès »
• Décret n° 2011-1778 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Cadillac »
• Décret n° 2011-1779 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Saint-Émilion grand cru »
• Décret n° 2011-1780 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Chiroubles »
• Décret n° 2011-1781 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Condrieu »
• Décret n° 2011-1782 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux varois en Provence »
• Décret n° 2011-1783 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire »
• Décret n° 2011-1784 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Marmandais »
• Décret n° 2011-1785 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Crémant de Limoux »
• Décret n° 2011-1786 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Fixin »
• Décret n° 2011-1787 du 5 décembre 2011 relatif aux appellations d’origine contrôlées « Graves » et « Graves supérieures »
• Décret n° 2011-1788 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Limoux »
• Décret n° 2011-1789 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Muscat de Saint-Jean-de-Minervois »
• Décret n° 2011-1790 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Pernand-Vergelesses »
• Décret n° 2011-1791 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Petit Chablis »
• Décret n° 2011-1792 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Savigny-lès-Beaune »
• Décret n° 2011-1793 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Vinsobres »
• Décret n° 2011-1794 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Viré-Clessé »
• Décret n° 2011-1750 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Béarn »
• Décret n° 2011-1751 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Beaune »
• Décret n° 2011-1752 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Chablis »
• Décret n° 2011-1753 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Chassagne-Montrachet »
• Décret n° 2011-1754 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Corbières-Boutenac »
• Décret n° 2011-1755 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Côte de Brouilly »
• Décret n° 2011-1756 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Fleurie »
• Décret n° 2011-1757 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Fronsac »
• Décret n° 2011-1758 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Irancy »
• Décret n° 2011-1759 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Juliénas »
• Décret n° 2011-1760 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Morgon »
• Décret n° 2011-1761 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan »
• Décret n° 2011-1762 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Nuits-Saint-Georges »
• Décret n° 2011-1763 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Puisseguin Saint-Émilion »
• Décret n° 2011-1764 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Saint-Aubin »
• Décret n° 2011-1737 du 1er décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Bellet » ou « Vin de Bellet »
• Décret n° 2011-1738 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Blaye »
• Décret n° 2011-1739 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Bordeaux »
• Décret n° 2011-1740 du 1er décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Grand Roussillon »
• Décret n° 2011-1741 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Haut-Médoc »
• Décret n° 2011-1742 du 1er décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Médoc »
• Décret n° 2011-1743 du 1er décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Moulis » ou « Moulis-en-Médoc »
• Décret n° 2011-1744 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Muscat de Lunel »
• Décret n° 2011-1745 du 1er décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Muscat de Beaumes-de-Venise »
• Décret n° 2011-1746 du 1er décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Pauillac »
• Décret n° 2011-1747 du 1er décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Rasteau »
• Décret n° 2011-1717 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Saint-Véran »
• Décret n° 2011-1718 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Crémant de Bourgogne »
• Décret n° 2011-1719 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Fronton »
• Décret n° 2011-1720 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Muscat de Rivesaltes »
• Décret n° 2011-1721 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Cérons »
• Décret n° 2011-1722 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Roussette du Bugey »
• Décret n° 2011-1723 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Bourgogne Passe-tout-grains »
• Décret n° 2011-1724 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Bâtard-Montrachet »
• Décret n° 2011-1702 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Château-Grillet »
• Décret n° 2011-1703 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Maranges »
• Décret n° 2011-1704 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Rully »
• Décret n° 2011-1705 du 30 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Pacherenc du Vic-Bilh »