Mentions complémentaires
Textes communs aux MC de la filière
mercredi 1er octobre 2008, par
Texte généraux communs à toutes les MC
Arrêté du 30 juin 2008 relatif aux diplômes professionnels relevant de l’obligation de formation à l’accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées délivrés par le ministre chargé de l’éducation :
Accessibilité des personnes handicapées
Arrêté du 30 juin 2008
S. Raynaud
Règlement général de la Mention Complémentaire
Règlement général MC
Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006
S. Raynaud
Notation aux examens de la mention complémentaire
Notation aux examens
Arrêté du 15 juin 2001
S. Raynaud
Mise en œuvre du décret
Mise en œuvre du décret portant règlement général de la mention complémentaire :
Mise en oeuvre du décret
Note de service n° 2001-064 du 11 avril 2001
S. Raynaud
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