NOR : MENE1604565A
arrêté du 15-2-2016 - J.O. du 1-3-2016
MENESR - DGESCO MAF 1

Vu code de l’éducation, notamment article D. 336-3 ; décret n° 2015-270 du 11-3-2015 ; arrêté du 11-3-2015 ; avis de la commission professionnelle consultative « tourisme, hôtellerie, restauration » du 19-1-2016 ; avis du CSE du 21-1-2016

– Article 1 - Le programme des enseignements des classes de première et terminale conduisant au baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration (STHR) est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.

– Article 2 - I. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016 pour la classe de première et à compter de la rentrée scolaire 2017 pour la classe terminale.

II. - À l’entrée en vigueur du présent arrêté dans les conditions prévues au I, toutes les dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées, notamment les dispositions relatives aux classes de première et terminale de l’arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique hôtellerie issu de la transformation du brevet de technicien hôtellerie, mentions cuisine, restaurant, hébergement, ainsi que portant sur l’organisation, les horaires et les programmes des enseignements dispensés dans les classes de première et terminale conduisant à ce baccalauréat technologique.

– Article 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 février 2016

Pour la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l’enseignement scolaire,
Florence Robine