JORF n°0170 du 24 juillet 2011
Formation et vente de boissons alcoolisées
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Formation et hygiène alimentaire
JORF n°0147 du 26 juin 2011
Code de l’éducation
Partie législative & Partie réglementaire (Mise à jour du 01 octobre 2009)
DIMA - Dispositif d’Initiation aux Métiers en Alternance Du collège au lycée, découvrir les métiers et les formations pour mieux s’orienter
(Abrogation de l’apprentissage junior).Convention type pour les élèves de lycée professionnel Code du travail (Recodification - 2008 - ) Le code du travail est un texte général qui couvre tous les champs de l’exercice du travail : à temps complet, à temps partiel, en contrat d’apprentissage, en formation continue, dans le cadre de missions particulières, etc.
Mentions Complémentaires. Textes communs et modificatifs Textes communs (règlement général et notation aux examens).
Arrêtés et décrets modificatifs des Mentions Complémentaires de la filièreMentions Complémentaires. Arrêtés de création et conditions d’accès Socle commun de connaissances et de compétences Décret modifiant le code de l’éducation.
Guide juridique du chef d’établissement Ce guide présente sous forme de fiches pratiques thématiques les principales questions juridiques auxquelles sont confrontés les chefs d’établissement dans l’exercice de leurs fonctions. Ces fiches font état des textes et principes qui gouvernent le service public de l’Éducation nationale. Le guide rappelle les solutions apportées par la réglementation et la jurisprudence.
