Mentions complémentaires Textes communs aux MC de la filière

, par Serge Raynaud

Texte généraux communs à toutes les MC

Arrêté du 30 juin 2008 relatif aux diplômes professionnels relevant de l’obligation de formation à l’accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées délivrés par le ministre chargé de l’éducation :

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Accessibilité des personnes handicapées
Arrêté du 30 juin 2008
S. Raynaud – 1er octobre 2008

Règlement général de la Mention Complémentaire

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Règlement général MC
Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006
S. Raynaud – 1er octobre 2008

Notation aux examens de la mention complémentaire

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Notation aux examens
Arrêté du 15 juin 2001
S. Raynaud – 1er octobre 2008

Mise en œuvre du décret

Mise en œuvre du décret portant règlement général de la mention complémentaire :

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Mise en oeuvre du décret
Note de service n° 2001-064 du 11 avril 2001
S. Raynaud – 1er octobre 2008