Mise en oeuvre de la rénovation de la voie professionnelle à la rentrée 2009 (RLR : 523-0) circulaire n° 2009-028 du 18-2-2009 (NOR > MENE0900147C)
Organisation de la voie professionnelle et modification du code de l’éducation (partie réglementaire) (RLR : 191-3) décret n° 2009-148 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900059D)
Baccalauréat professionnel et modification du code de l’éducation (partie réglementaire) (RLR : 191-3) décret n° 2009-145 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900056D)
Brevet d’études professionnelles et modification du code de l’éducation (partie réglementaire) (RLR : 191-3) décret n° 2009-146 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900057D)
Certificat d’aptitude professionnelle et modification du code de l’éducation (partie réglementaire) (RLR : 191-3) décret n° 2009-147 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900058D)
Épreuve de contrôle de l’examen du baccalauréat professionnel (RLR : 543-1)
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900067A)
Organisation de l’épreuve de contrôle pour le baccalauréat professionnel - session 2009 (RLR : 543-1)
note de service n° 2009-029 du 18-2-2009 (NOR > MENE0900148N)
Voies d’orientation (RLR : 523-0) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900069A)
Champs professionnels prévus à l’article D. 333-2 du code de l’éducation (RLR : 191-3 ; 543-1b) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900270A)
Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (RLR : 191-3 ; 524-8) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900061A)
Programme d’enseignement d’arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (RLR : 524-8) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et du 14-2-2009 (NOR > MENE0829945A)
Programme d’enseignement d’économie - gestion pour les classes préparatoires aux baccalauréats professionnels du secteur de la production (RLR : 524-8) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et du 14-2-2009 (NOR > MENE0829951A)
Programme d’enseignement d’éducation physique et sportive pour les classes préparatoires au C.A.P. et pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (RLR : 524-8) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0829948A)
Programme d’enseignement de français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (RLR : 524-8) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et du 14-2-2009 (NOR > MENE0829953A)
Programme d’enseignement de l’histoire - géographie - éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (RLR : 524-8) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0829944A)
Programme d’enseignement de langues vivantes étrangères pour les classes préparatoires au C.A.P. et pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (RLR : 524-8 ; 545-0b) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0829952A)
Programmes d’enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (RLR : 524-8) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0829955A)
Programme d’enseignement de Prévention Santé Environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (RLR : 524-8) arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et du 14-2-2009 (NOR > MENE0829947A)
– Voir aussi sur le site de la Direction générale de l’Enseignement scolaire (DGESCO) :
