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Lycée général et technologique
jeudi 24 juin 2021
Programme d’enseignement commun et d’enseignement optionnel d’éducation physique et sportive pour la classe de seconde générale et technologique et pour les classes de première et terminale des voies générale et technologique : modification
NOR : MENE2116605A
Arrêté du 2-6-2021 - JO du 13-6-2021
MENJS - DGESCO C1-3
Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 17-1-2019 ; avis du CSE du 27-5-2021
Article 1 - L’annexe 2 de l’arrêté du 17 janvier 2019 susvisé est remplacée par l’annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l’année scolaire 2021-2022 pour la classe de seconde générale et technologique et la classe de première des voies générale et technologique et à la rentrée de l’année scolaire 2022-2023 pour la classe de terminale des voies générale et technologique.
Article 3 - Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 2 juin 2021
Pour le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire,
Édouard Geffray
Lien : Arrêté du 2-6-2021 - JO du 13-6-2021