Déontologie. Utilisation des ressources du site

dimanche 29 janvier 2006, par Serge Raynaud

  • Les ressources disponibles ne peuvent pas être réutilisées à des fins commerciales.
  • Les ressources présentes sur ce site sont la propriété de leurs auteurs.
  • L’espace permet aux enseignants de proposer des ressources pédagogiques adaptées à des niveaux d’enseignement repérés.
  • La ressource doit être identifiée, datée. Chaque auteur doit s’engager à citer toutes les sources qu’il a utilisées.
  • Ces ressources n’ont pas d’objectif de modélisation mais doivent concourir à des échanges.
  • Les responsables du site se réservent le droit de ne pas diffuser des documents inadaptés aux objectifs pédagogiques du site par manque de conformité aux exigences des référentiels ou à l’éthique qui fonde la charte des usagers de ce site.
  • Ces ressources sont à la disposition des visiteurs du CRNHR, qui s’engagent à respecter les conditions suivantes :

Ces ressources ne peuvent pas être détournées, modifiées et utilisées, même partiellement, à des fins commerciales ; L’utilisation est faite dans le respect des contributeurs, de leur qualité et de leur image.

  • Les administrateurs du site décident de la durée de mise en ligne des publications avant archivage.
  • Toutes les contributions et insertions de liens ont fait l’objet d’une demande d’autorisation de mise en ligne.
  • Tous les documents proposés en téléchargement sont vérifiés et scannés deux fois par le webmestre, puis analysés par les outils de protection virale du CRDP de l’académie de Versailles, aussi bien à la réception dans les bases de données que durant toute la période d’archivage et de disponibilité pour les internautes qui visitent le site.
  • tous les documents publiés sont la propriété imprescriptible de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits sur d’autres sites sans autorisations préalables (Loi sur la propriété intellectuelle).