Mentions complémentaires
Textes communs aux MC de la filière
mercredi 1er octobre 2008, par
Texte généraux communs à toutes les MC
Arrêté du 30 juin 2008 relatif aux diplômes professionnels relevant de l’obligation de formation à l’accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées délivrés par le ministre chargé de l’éducation :
Règlement général de la Mention Complémentaire
Notation aux examens de la mention complémentaire
Mise en œuvre du décret
Mise en œuvre du décret portant règlement général de la mention complémentaire :
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