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Code du travail (Recodification - 2008 - )
Le code du travail est un texte général qui couvre tous les champs de l'exercice du travail : à temps complet, à temps partiel, en contrat d'apprentissage, en formation continue, dans le cadre de missions particulières, etc.
Mentions Complémentaires. Textes communs et modificatifs
Textes communs (règlement général et notation aux examens). Arrêtés et décrets modificatifs des Mentions Complémentaires de la filière
