NOR : MENG2007101C
Circulaire n° 2020-059 du 7-3-2020
MENJ SG HFDS / DGESCO

Contenu

1. La nécessité d’un plan ministériel de prévention et de gestion Covid-19
1.1. Apporter une réponse aux enjeux pédagogiques et de sécurité des personnes
1.2. Comprendre ce qu’est le Covid-19
1.3. Connaître la réponse des pouvoirs publics au risque de propagation du Covid-19
1.4. S’informer et informer de façon fiable dans un contexte évolutif

2. Préparer le milieu scolaire à l’apparition de cas de Covid-19 : la prévention
2.1. Connaître les « gestes barrières » et les mesures d’hygiène essentielles
2.2. L’appropriation des « gestes barrières »

3. Agir dès les premiers cas
3.1. Prendre en charge avec responsabilité
3.2. Porter une attention particulière aux élèves et personnels présentant des facteurs de risque

4. Apporter des réponses appropriées dans un contexte très évolutif
4.1. Actualiser en continu sa connaissance des dispositions à appliquer
4.2. Protéger les élèves et les membres de la communauté éducative
4.3. Connaître les décisions à prendre en matière de mobilités scolaires

5. Prendre en compte le contexte sanitaire particulier dans la gestion des ressources humaines
5.1. Porter la plus grande attention aux personnels et nourrir le dialogue social
5.2. Télétravail et autorisation spéciale d’absence
5.3. Le droit de retrait
5.3.1. Rappel de la définition du droit de retrait
5.3.2. La responsabilité de l’employeur et le caractère personnel du droit de retrait
5.3.3. Singularité de la situation épidémiologique

6. Organiser la continuité de fonctionnement des écoles, des établissements et des services
6.1. Organiser la continuité pédagogique
6.2. Organiser la continuité de fonctionnement
6.3. Garantir la continuité des systèmes d’information

7. S’assurer du caractère opérationnel du dispositif de gestion de crise

8. La participation du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse à la politique de santé publique
8.1. Réquisition d’infrastructures de l’éducation nationale
8.2. Réquisition des personnels de santé de l’éducation nationale

9. La réouverture des écoles et des établissements

Annexes
1. Affiche à faire figurer dans les écoles et les établissements
2. Prise en charge d’un élève ou d’un personnel présentant des symptômes possibles de Covid-19
3. Protocole Covid-19 de prise en charge d’élèves ou de personnels symptomatiques
4. Continuité d’activité dans les écoles et les établissements scolaires
5. Plan de continuité d’activité numérique